CGV

Conditions Générales de Ventes

ROYAL FLOWERS est une entreprise de prestation de services en aménagement paysager et en assainissement (propreté, hygiène). Elle s’investit dans la mise en place des infrastructures paysagères et de conservation de la biodiversité végétale. Elle assure la conception, le montage, l’implémentation et le suivi des travaux d’aménagements paysagers dans toutes ses dimensions

ENREGISTREMENT

N°CFE : 3419PM2012 / 2019

NIF: 1000211562

FORME JURIDUQUE/ SARL

Le client internaute :
Le fait de passer une commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client acheteur internaute aux conditions générales de vente à l’exclusion de tout autre document émis par ROYAL FLOWERS, qui n’aurait alors qu’une valeur indicative.
Le client internaute qui passe un ordre de transmission florale à ROYAL FLOWERS sait que :
* il demande de faire livrer à un destinataire éloigné un bouquet ou un produit associant des fleurs qui sera réalisé par un fleuriste exécutant situé à proximité du destinataire,
* les produits livrés peuvent différer en fonction de la saison, de l’approvisionnement du moment, de la variété de fleurs disponibles et des coutumes locales liées à l’événement. Les photos présentées sur le site ROYAL FLOWERS ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles,
* les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci, et qu’en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire et des numéros de téléphone, ROYAL FLOWERS  ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit,
* certains jours de fête importante : fête des mères, fête des grands-mères …, il est impossible de garantir l’heure de livraison du bouquet ou le produit associant des fleurs, et que la livraison peut intervenir la veille du jour de la fête en question en raison du volume important de commandes à traiter par les fleuristes devant effectuer les livraisons,
* nous nous efforçons de faire livrer le produit à l’adresse indiquée, néanmoins sur des zones mal desservies ou des régions à niveau de vie élevé, nous nous réservons le droit de refuser la commande, notamment pour les petits budgets,
* le client doit fournir obligatoirement un numéro de téléphone pour joindre le destinataire des fleurs. ROYAL FLOWERS et le fleuriste ne peuvent ętre tenus pour responsable en cas de litige dû à l’impossibilité de joindre le destinataire,
* en cas d’insatisfaction, il doit exprimer ses critiques auprès ROYAL FLOWERS par courriel à l’adresse contact@royalflowerstogo.com. Si son mécontentement persiste, il doit exprimer par écrit ses critiques auprès de :
ROYAL FLOWERS TOGO
Service clients
rue des Troènes Hédzranawé   – 06BP 6135 – Lomé

La réclamation concernant le produit livré devra être, dans la mesure où il s’agit d’un produit périssable, faite au maximum dans les 2 (deux) jours suivants la livraison, soit par email contact@royalflowers.com, par courrier,  ou par téléphone au (+228) 90045114 | 97173737

 Le site propose un large choix de bouquets ou des produits associant des fleurs issus du Guide Floral et Collections ROYAL FLOWERS.
Les informations présentes sur le site de ROYAL FLOWERS ont pour vocation d’aider l’internaute à faire son choix dans les meilleures conditions et en connaissance de cause.
ROYAL FLOWERS s’engage à informer sa clientèle sur des contraintes spécifiques qui viendraient perturber temporairement ou définitivement tout ou partie de la prestation de service du site www.royalfleurstogo.com
Les prix des produits mentionnés sont TTC, ROYAL FLOWERS se réserve le droit de modifier ces frais à tout moment Tout client a la possibilité de solliciter des prix inférieurs à ceux mentionnés sous réserve de l’accord préalable du fleuriste susceptible d’exécuter sa commande.

Le fleuriste exécutant et livreur :
Le fleuriste exécutant adhérent du réseau ROYAL FLOWERS s’engage à assurer la satisfaction de ses clients par son professionnalisme, la qualité de ses produits et des services qu’il apporte.
ROYAL FLOWERS veille au respect des engagements contractuels signés par chacun des fleuristes de son réseau.
Le fleuriste exécutant doit :
* exécuter la commande conformément à sa définition et prix. Si la commande ne peut être exécutée conformément au libellé, le fleuriste exécutant réalisera la commande au mieux des intérêts du client,
* remettre au destinataire au moment de la livraison l’éventuel texte du message adressé par le client internaute,
* faire signer le bon de livraison par le destinataire,
* en cas d’absence du destinataire, laisser à l’adresse de livraison un avis de passage invitant le destinataire à se présenter à son magasin pour prendre le bouquet ou le produit associant des fleurs.
Lors d’un deuil (cimetière, église, temple, crématorium …) ou d’une livraison dans un lieu public (hôpital, clinique, maison de repos, maison de retraite, hôtel, maternité, mairie …), l’acheteur doit savoir que le bon de livraison peut ne pas lui être fourni à sa demande en raison des difficultés rencontrées dans ces lieux par le fleuriste exécutant.
Les dépassements éventuels des délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.

Le destinataire :
Le destinataire ou son représentant, s’il est présent, doit signer le bon de livraison que lui remet le fleuriste exécutant.
En cas d’absence ou s’il n’est pas représenté, au vu de l’avis de passage, le destinataire doit immédiatement entrer en contact avec le fleuriste exécutant dont l’adresse figure sur l’avis de passage et se rendre au plus tôt à son magasin pour prendre possession du bouquet ou du produit associant des fleurs qui lui est destiné. La deuxième livraison par le fleuriste exécutant n’est pas obligatoire.
Le retrait du bouquet ou du produit associant des fleurs doit avoir lieu dans les 2 (deux) jours en raison de la nature périssable des fleurs. Si les limites de conservation des fleurs sont dépassées lorsque le destinataire se manifeste, les fleurs ne pourront lui être délivrées et la commande sera considérée comme réalisée.
Le destinataire, insatisfait du bouquet ou du produit associant des fleurs qui lui est destiné, doit dans les 24 heures exprimer ses critiques au fleuriste exécutant qui l’a livré.
L’éventuel litige subsistant, car non réglé directement avec le fleuriste, doit être communiqué par écrit à :
ROYAL FLOWERS
Service Clients
 rue des Troènes Hédzranawé 06BP 6135 – Lomé

La réclamation concernant la fraîcheur des fleurs devra être faite au maximum dans les 2 (deux) jours suivant la livraison, soit par email contact@royalflowers.com, , par courrier ou par téléphone au (+228) 90045114 | 97173737

En cas d’insatisfaction ou en cas de non-livraison, le client doit exprimer ses critiques auprès de ROYAL FLEURS sous 30 jours par courriel à l’adresse contact@royalfleursogo.com ou par téléphone. La réclamation concernant le produit livré devra être, dans la mesure où il s’agit d’un produit périssable, faite au maximum dans les 2 (deux) jours suivants la livraison. ROYAL FLEURS s’engage à respecter les droits du consommateur et à faire aboutir les éventuels litiges ou réclamations au mieux des intérêts des clients.

  • Droit d’accès et de rectification :

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, l’acheteur et le destinataire disposent d’un droit d’accès et de rectification portant sur leurs données nominatives respectives, données recueillies car nécessaires à la bonne exécution de la commande par le fleuriste exécutant. Le délai pour communiquer ces données est de l’ordre de 10 jours. La demande de correction s’effectue par courrier adressé à ROYAL FLEURS 

Le délai de correction des données est de 10 jours.
ROYAL FLEURS s’engage à ne pas transmettre les données recueillies à des tiers autres que ceux nécessaires à l’exécution et à la livraison de votre commande.

  • Annulation de commande

Le client commandant des fleurs et/ou produits associant des fleurs sur le site  est informé qu’il a la possibilité d’annuler une commande et être remboursé de celle-ci dans un délai de 14 jours à compter du jour du paiement de la commande. Toutefois si au moment où le client demande l’annulation, le fleuriste exécutant a déjà commencé la réalisation du produit floral figurant dans la commande ou bien s’il a déjà engagé des frais pour sa réalisation (commande de fleurs spécifiques, accessoires ou contenant par exemple) ou dans le cas d’un produit livré par transporteur, ce dernier a déjà pris en charge le colis pour la livraison, ROYAL FLEURS pourra être amené à conserver tout ou partie du prix versé par le client pour cette commande à titre de dédommagement pour les frais engagés et le travail déjà fourni par le fleuriste exécutant. Si le client demande une modification dans l’exécution de la commande (changement de produit, lieu de livraison, date de livraison), des frais complémentaires pourront lui être demandés dans le cas où ce(s) changement(s) nécessitent des dépenses supplémentaires ou un surcroit de travail pour le fleuriste exécutant.

  • Politique de remboursement & réclamation

Concernant la politique de remboursement mise en place dans le cas de réclamation formulée sur les commandes passées sur le site  le client est informé :

1. Un remboursement total ou partiel peut être alloué après accord de la direction générale de la société après l’établissement d’un dossier de réclamation.

2. Un engagement de satisfaction est mis en place pour la clientèle garantissant l’exécution de la commande et la fraîcheur des produits livrés.

3. Dans le cas de la livraison d’un produit défectueux ou non conforme, du fait de la nature périssable des produits associant des fleurs ou des végétaux frais, le client dispose d’un délai de 24h ouvrées pour adresser sa réclamation auprès de notre service client.  Dans la mesure du possible il est demandé au client de joindre un maximum d’information comme des photos notamment si l’objet de la réclamation concerne la fraîcheur ou la qualité du produit livré. ROYAL FLEURS s’engage à traiter cette réclamation dans les délais les plus brefs et dans un délai maximum de 14 jours.

4. Le client engage sa responsabilité sur la conformité des informations énoncées lors du passage de sa commande et notamment dans les indications concernant l’adresse et le nom du destinataire. Toute réclamation sur la non livraison ou le retard de livraison ne pourra être prise en compte, la commande sera considérée comme exécutée et aucun remboursement total ou partiel ne pourra intervenir.

5. Dans le cas d’une réclamation portant sur un article défectueux ou non conforme, non périssable n’associant ni fleurs ou végétaux, le client dispose d’un délai de 2 jours ouvrés pour contacter ROYAL FLEURS soit par email  soit par courrier  et renvoyer ledit produit dans son emballage d’origine en détaillant la nature du défaut. Après examen  du produit par ROYAL FLEURS et si le défaut ou la non conformité du produit est confirmé, ROYAL FLEURS procédera en fonction du choix du client, soit à l’envoi d’un nouveau produit conforme à ses frais, soit au remboursement intégral des frais engagés par le client lors de sa commande d’origine ainsi que des frais nécessités par le renvoi du produit auprès de ROYAL FLEURS.

6. Toute réclamation formulée par le client auprès de ROYAL FLEURS  Le client est informé que sans la fourniture de cette information lors de chaque correspondance ou échange avec le service client de ROYAL FLEURS, le délai de traitement de sa réclamation peut être allongé.

  • Droit de rétractation

Conformément à la législation, vous disposez d’un droit de rétractation sur votre commande en cours sans donner de motif, dans un délai de 14 jours à compter du jour de paiement de la commande.

En période de forte activité ( Fêtes de fin d’année, St valentin,  fête des grand-mères,  fêtes des mères)  nous ne pouvons plus prendre en compte les annulations de commandes par livraison transporteur 72h avant le jour de livraison.

1. Produits non périssables

Pour toute commande de produits non périssables n’associant aucuns végétaux ou élément floral, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation légal à partir du jour du paiement de la commande. Pour ce faire, vous devez envoyer un email  ou adresser un courrier à ROYAL FLEURS . La date de cet envoi fait foi et vous disposez ensuite de 14 jours pour renvoyer le produit (emballage d’origine, parfait état), à vos frais. Dès réception de ce produit, nous procéderons au remboursement de la commande dans un délai de 14 jours. Aucun frais supplémentaire ne sera appliqué pour ce remboursement.

2. Produits périssables & absence de droit de rétractation

Vous êtes informé que conformément à l’article L121-21-8 4° du Code de la Consommation, les produits comportant des fleurs et des végétaux frais étant, par nature, périssables très rapidement, le droit de rétractation est exclu pour les commandes comportant des fleurs et des végétaux frais passées sur telefleurs.fr pour une prestation de transmission florale. Il est rappelé également que conformément à l’article L 121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation est exclu dans les cas suivants : services dont l’exécution a commencé, avec l’accord du client, avant la fin du délai de 14 jours ; biens ou services dont le prix est fonction de fluctuations des taux du marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ; biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; biens qui ont été descellés par le client après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ; biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles. En conséquence, toute commande de produits périssables associant des fleurs et des végétaux frais conclue sur le site  pour une exécution dans un délai inférieur au délai de rétractation légal aura pour effet d’entrainer la livraison du produit commandé et la prestation demandée sera considérée comme réalisée. De ce fait, la rétractation n’est plus matériellement possible et vous sera alors réputé avoir renoncé à ce droit de rétractation à l’intérieur du délai légal.

  • Produits

Les produits livrés peuvent différer en fonction de la saison, de l’approvisionnement du moment, de la variété de fleurs disponibles et des coutumes locales liées à l’évènement. Les photos présentées sur le site ROYAL FLEURS ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles. ROYAL FLEURS ne peut pas garantir la conception du produit pour les commandes internationales. ROYAL FLEURS s’efforce de répondre au mieux à votre commande qui sera réalisée et livrée par ROYAL FLEURS

  • Délais de livraison

Du lundi au vendredi, toute commande passée :
-avant 16h00, peut être livrée le jour même.
-après 16h00, sera livrée le lendemain.

Le samedi, toute commande passée :
-avant 15h00, peut être livrée le jour même.
-après 15h00, sera livrée le lendemain ou le lundi

Pour les commandes deuil reçues après 18h avec une livraison le lendemain, nous ne pouvons pas garantir une livraison avant 10h30. Nous ferons le maximum pour répondre aux demandes en fonction des horaires d’ouverture de nos fleuristes.

ROYAL FLEURS ne propose pas les livraisons le dimanche.

ROYAL FLEURS ne saurait garantir un délai de livraison spécifique mais s’efforcera de répondre à votre demande.

Attention : Pas de livraisons à l’étranger le dimanche. Elles sont effectuées le premier jour ouvrable suivant.

  • Conditions de livraison

Les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci (digicode, adresse, numéro de téléphone obligatoire), et qu’en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, ROYAL FLEURS et le fleuriste exécutant ne sauraient être tenus responsables de l’impossibilité de livrer le produit.
Au moment de passer votre commande, vous pouvez indiquer des instructions de livraison pour le fleuriste exécutant, par exemple déposer les fleurs à la porte ou les remettre à un voisin si le destinataire est absent. Si une de ces options est indiquée, ROYAL FLEURS ne saura être responsable si les fleurs sont volées.
Sans aucune instruction particulière, le fleuriste essayera la plupart du temps de téléphoner au destinataire au préalable et de n’effectuer la livraison qu’ensuite. Dans ce cas, la commande ne pourra être annulée.

 

Produits livrés par transporteur :

Certains produits sont livrés par transporteur sous 24 h, le client étant informé au préalable de cette possibilité.  En cas d’absence du destinataire, le transporteur remet un avis de passage l’invitant soit à reprogrammer une livraison, soit à venir retirer lui-même son colis. Lorsque le lieu de livraison est sécurisé et non visible, le livreur peut être amené à laisser le colis à la porte ou tout lieu permettant une conservation optimale du colis. Le livreur n’est pas habilité à téléphoner au destinataire pour s’assurer de sa présence au préalable.

Nouveau: Pour les livraisons le samedi, cas d’absence du destinataire, le transporteur remet un avis de passage l’invitant à récupérer son colis dans un point relais. 

Pour les articles livrés par transporteur, un délai de 24h avant la date effective de livraison est demandé au client pour effectuer des modifications sur les informations de livraison (produit, adresse, date ..). Ce délai est de 72h dans le cas des fêtes florales (St Valentin, fête des grand-mères, 1er mai, fête des mères et fêtes de fin d’année).  En effet, compte-tenu du volume de commandes, les livraisons sont préparées et organisées à l’avance et il n’est plus possible d’effectuer de modification passé ce délai.

NOTE : En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19, les mesures suivantes sont appliquées par nos partenaires transporteurs et producteur :

  • certaines localités peuvent ne plus être assurées en raison de la fermeture ponctuelle et sans préavis de certaines agences
  • le créneau de livraison peut être différent et non garanti. Les livreurs font le maximum mais parfois la livraison peut être différée
  • l’heure limite de commande d’ordinaire fixée à 17h du lundi au vendredi et 10h le samedi peut être modifiée sans préavis en fonction des contraintes de notre producteur
  • le produit livré peut varier en fonction de l’assortiment disponible chez notre producteur. Nous vous assurons toutefois un respect des coloris, forme et valeur de votre bouquet
  • les livreurs sont autorisés à laisser le colis près de la porte ou tout endroit jugé suffisamment sûr et dans tous les cas à ne pas avoir de contact direct avec le destinataire. En conséquence, une signature de livraison ne sera pas exigée.

Produits livrés par un artisan fleuriste :

Les livraisons sont possibles 7 jours sur 7 à domicile, lieu de travail, lieu de culte.

En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19, les mesures suivantes sont appliquées par nos fleuristes :

  • certaines localités peuvent ne plus être assurées en raison de la fermeture ponctuelle et sans préavis de certaines boutiques
  • le créneau de livraison peut être différent et non garanti. Les fleuristes font le maximum mais parfois la livraison peut être différée. De préférence optez pour le choix « journée » lors de votre commande
  • l’heure limite de commande d’ordinaire fixée à 16h du lundi au vendredi et 14h le samedi peut être modifiée sans préavis en fonction des contraintes des artisans
  • le produit livré peut varier en fonction de l’assortiment disponible en boutique. Nous vous assurons toutefois un respect des coloris, forme et valeur de votre bouquet
  • les fleuristes et leurs livreurs sont autorisés à laisser les fleurs près de la porte ou tout endroit jugé suffisamment sûr et dans tous les cas à ne pas avoir de contact direct avec le destinataire. En conséquence, une signature de livraison ne sera pas exigée.

Nous comptons sur votre compréhension et vous remercions par avance pour votre soutien.

Nous livrons des fleurs partout dans le monde à l’exception des zones belligérantes. Dans le cas d’un important décalage horaire, la commande doit être passée la veille de la livraison. Les commandes sont traitées pendant les heures ouvrables. Pas de livraisons à l’étranger le dimanche. Elles sont effectuées le premier jour ouvrable suivant.

ROYAL FLEURS et ses prestataires de livraison   ne peuvent être tenus responsables en cas de retard de livraison ou de non livraison dûs à des circonstances exceptionnelles indépendantes de leur volonté telles que incendies, catastrophes naturelles, inondations, accidents, pannes, conditions météorologiques, actes de guerre ou de terrorisme, décisions gouvernementales, manifestations, grèves, conflits sociaux, obstructions de lieux et/ou infrastructures publics ou privés.

  • Modification de la commande

En période de forte activité ( Fêtes de fin d’année, St valentin,  fête des grands-mères,  fêtes des mères)  nous ne pouvons plus prendre en compte les modifications de commandes ( date de livraison et adresse de livraison ) 48h avant le jour de livraison. Pour les articles livrés par transporteur, ce délai est de 72h.

  • Code promo

Si vous avez reçu un Code Promo, vous en êtes responsable. Vous ne pouvez utiliser le code de promotion que pour un seul achat. Ce code doit être renseigné à la dernière étape de la commande. Veuillez nous contacter si vous rencontrez des difficultés lors de son utilisation.

  • Divers

Le téléchargement de toute information publiée sur notre site est fait à vos propres risques.
Nous traitons les email et commandes reçus durant nos heures ouvrables (lundi-vendredi 09.00-17.00, samedi 09.00-15.00). Aucun message ne sera traité le dimanche.

Le client internaute :
Le fait de passer une commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client acheteur internaute aux conditions générales de vente à l’exclusion de tout autre document émis par ROYAL FLEURS, qui n’aurait alors qu’une valeur indicative.
Le client internaute qui passe un ordre de transmission florale à ROYAL FLEURS sait que :
* il demande de faire livrer à un destinataire éloigné un bouquet ou un produit associant des fleurs qui sera réalisé par un fleuriste exécutant situé à proximité du destinataire,
* les produits livrés peuvent différer en fonction de la saison, de l’approvisionnement du moment, de la variété de fleurs disponibles et des coutumes locales liées à l’événement. Les photos présentées sur le site ROYAL FLEURS ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles,
* les informations énoncées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci, et qu’en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire et des numéros de téléphone, ROYAL FLEURS et le fleuriste exécutant ne sauraient être tenus responsables de l’impossibilité de livrer le produit,
* certains jours de fête importante : fête des mères, fête des grands-mères …, il est impossible de garantir l’heure de livraison du bouquet ou le produit associant des fleurs, et que la livraison peut intervenir la veille du jour de la fête en question en raison du volume important de commandes à traiter par les fleuristes devant effectuer les livraisons,
* nous nous efforçons de faire livrer le produit à l’adresse indiquée, néanmoins sur des zones mal desservies ou des régions à niveau de vie élevé, nous nous réservons le droit de refuser la commande, notamment pour les petits budgets,
* le client doit fournir obligatoirement un numéro de téléphone pour joindre le destinataire des fleurs. ROYAL FLEURS et le fleuriste ne peuvent ętre tenus pour responsable en cas de litige dû à l’impossibilité de joindre le destinataire.

  • Code promo

Si vous avez reçu un Code Promo, vous en êtes responsable. Vous ne pouvez utiliser le code de promotion que pour un seul achat. Ce code doit être renseigné à la dernière étape de la commande. Veuillez nous contacter si vous rencontrez des difficultés lors de son utilisation.

  • Divers

Le téléchargement de toute information publiée sur notre site est fait à vos propres risques.
Nous traitons les email et commandes reçus durant nos heures ouvrables (lundi-vendredi 09.00-17.00, samedi 09.00-15.00). Aucun message ne sera traité le dimanche.